Haro sur le scrutin municipal des communes de moins de 3500 habitants.
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L’analyse des dernières élections municipales m’amène, en juriste et en observateur attentif de la vie politique locale, à revenir sur les conséquences du mode de scrutin que je juge personnellement totalement inadapté aux communes touristiques de l’île de Ré (qui ont toutes moins de 3500 habitants), aux enjeux politiques, économiques, fiscaux, environnementaux qu’elles représentent. C’est mon droit de le dire haut et fort, après tout ne suis-je pas président et un président c’est fait pour réformer, pas vrai ? |
Plus sérieusement… Nous procédons tous les 6 ans, sauf report exceptionnel de l’élection, au renouvellement des conseils municipaux.
I - Dans les communes de moins de 3 500 habitants, les citoyens élisent les conseillers municipaux :
- au suffrage universel direct,
- au scrutin majoritaire de liste à deux tours, l’élection pouvant être acquise au premier tour.
Les listes peuvent être panachées, il est possible d’ajouter ou supprimer des candidats, sans que le vote soit nul.
Composition des listes
Dans les communes de moins de 2 500 habitants, les listes peuvent être incomplètes, et les candidatures individuelles sont admises.
Pour les communes comprises entre 2 500 et 3 500 habitants, les listes doivent comporter autant de candidats que de sièges à pourvoir.
Mode de scrutin
Au premier tour, sont élus les candidats qui ont obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés (plus de 50 % des voix), et un nombre de voix supérieur à 25 % des électeurs inscrits.
Pour les sièges restant à pourvoir, il est procédé à un second tour.
Au second tour, les candidats obtenant le plus grand nombre de voix sont élus.
A noter que même les personnes non candidates peuvent recueillir des suffrages et le cas échéant être élues.
II - Dans les communes de plus de 3 500 habitants, les citoyens élisent les conseillers municipaux :
- au suffrage universel direct,
- au scrutin de liste à 2 tours, selon un système combinant scrutin majoritaire et scrutin proportionnel.
Tout bulletin modifié en quoi que ce soit est déclaré nul.
De même, le panachage est interdit.
Mode de scrutin : 1er tour
Si une liste obtient la majorité absolue des suffrages exprimés (plus de 50% des voix), elle obtient 50 % des sièges.
Les autres sièges sont répartis entre toutes les listes (y compris la liste majoritaire) ayant obtenu plus de 5 % des suffrages exprimés, en proportion du nombre de suffrages obtenus.
Sinon, il est procédé à un 2e tour.
Mode de scrutin : 2e tour
Seules les listes ayant obtenu au moins 10 % des voix au 1er tour peuvent se maintenir.
Les listes ayant obtenu au moins 5 % peuvent toutefois fusionner avec une liste ayant obtenu plus de 10 %.
La liste qui obtient le meilleur résultat obtient 50 % des sièges.
Les autres sièges sont répartis entre toutes les listes ayant obtenu au moins 5 % des suffrages exprimés.
Election du maire et des adjoints.
Quelle que soit la taille de la commune, après son élection, le conseil municipal se réunit dans les plus brefs délais possibles impartis par la loi. Il élit en son sein le maire et ses adjoints. Le maire et les adjoints constituent la municipalité.
Voilà, c’était pour planter le décor. Maintenant regardons les choses d’un peu plus près.
En théorie, la constitution d’une liste porteuse d’un projet suppose la recherche de candidat(e)s capables autour de la tête de liste de constituer la municipalité donc d’investir pleinement un mandat d’adjoint au maire, de prendre en charge des dossiers, de négocier, de résister aux pressions, d’avoir un minimum de disponibilité et de capacités aussi, n’ayons pas peur des mots.
Un faux scrutin de liste qui désorganise et ruine tous les plans de campagne.
A supposer que la condition soit remplie, tout cela peut être remis en cause par le scrutin car au dépouillement, c’est chacun pour sa pomme.
Par le jeu du panachage, une liste majoritaire en voix peut perdre sa tête de liste en cours de route et tout ou partie de ses cadres. A l’inverse la tête de liste élue avec une majorité peut se voir privée de tout ou partie de son état-major. Pas grave me direz-vous, “ils vont bien se débrouiller ensemble.” Sans doute dans un petit village rural, mais ici, soyons clair : mal ! Car il s’agit de communes touristiques qui accueillent bon an mal an entre 10 000 et 15 000 habitants. Au sortir de l’élection, la saison pointe le bout de son nez avec sa foultitude de problèmes à régler. Si vous ajoutez à cela que le budget des communes rétaises entre 1000 de 3000 habitants permanents oscille ente 5 et 8 millions d’Euros /an, sans parler du budget communautaire de la coopération intercommunale et de ceux des divers syndicats de commune, excusez du peu, je dis que c’est plutôt grave.
Des transitions souvent difficiles
Grand chelem ! Et parfois dès le premier tour ou presque. Cela arrive. Volonté de changement, un projet qui déplait, problème de communication plus que de gestion, la population sanctionne toute une équipe en place. Une équipe pleine de bonne volonté sans doute, inexpérimentée sûrement, succède sans transition et sans partage à la précédente équipe. Peu importe les raisons au fond, car la vie continue. L’euphorie de la victoire est de courte durée. Autour de la table il n’y a plus personne pour porter la mémoire, l’historique des affaires et chacun de s’apercevoir bien vite que la gestion communale sur des territoires complexes comme ceux du littoral, même avec la meilleur administration qui soit en soutien de la volonté politique n’est pas chose facile. Il en va ainsi de l’urbanisme ou des travaux publics, par exemple.
Le scrutin majoritaire : un vote d’élimination
Mais les électeurs sont contents finalement, le panachage a permis à une bonne partie d’entre-eux de jouer aux petits chevaux et de se composer (au moins chacun dans son for intérieur) “son équipe idéale” en se fichant souvent comme d’une guigne des projets des uns et des autres. L’analyse des bulletins de vote révèle des coups de stylos rageurs à en déchirer le papier. Ce mode de scrutin porte en lui-même quelque chose de profondément de négatif. On élimine plus qu’on ne choisit. On éliminera plutôt celui qui n’a pas cédé aux intérêts particuliers plutôt que l’élu complaisant avec la légalité. On parle de démocratie mais il y a dans ce mode de scrutin une part de défoulement qui n’est pas sans conséquence sur la suite. Parfois même, il ne s’agit plus que de se marrer et la doyenne du village reçoit une voix. C’est pathétique !
Est-il possible de sortir de cette ornière démocratique de plus en plus inadaptée ?
Le mode de scrutin des communes des plus de 3500 habitants combine le scrutin de liste majoritaire et le scrutin à la proportionnelle. Il permet de dégager une majorité cohérente tout en garantissant la présence d’une opposition parfaitement légitime et structurée, utile et motivante finalement pour l’équipe en place. Il favorise l’expression et la comparaison des projets. Il conduit à la cohérence du choix de l’électeur : un projet, une équipe, une sensibilité politique le cas échéant.
Indépendamment de tout clivage politique partisan, ce mode de scrutin, s’il était appliqué ici donnerait, je pense, un tout autre paysage municipal un peu moins clochemerlesque ou ubuesque que celui que j’observe depuis plusieurs mandats et au dessus duquel surnagent quelques potentats locaux solidement installés au pouvoir et qui s’efforcent de tirer les ficelles à la communauté de communes et ou au conseil général.
Abaisser le seuil démographique ne serait toutefois pas sans inconvénients dans les plus petites communes, notamment rurales. Il y aurait bien cependant une solution. Elle consisterait à abaisser le seuil démographique tout en le croisant le cas échéant avec un seuil budgétaire pour tenir compte des enjeux réels en termes financiers et de management municipal.
Il ne serait pas inutile de s’interroger également sur une limite raisonnable au renouvellement du même mandat.
24 mars 2008 at 18:54
Dans le cas des communes de moins de 3500 habitants, t’es tu renseigné sur les conséquences de la démission de plus d’un tiers des conseillers ?
24 mars 2008 at 19:16
he… he… tu penses peut-être à une commune en particulier… je sais pas moi… au hasard Saint-Martin-de-Ré qui aurait besoin de clarifier une situation impossible sortie des urnes.
Je crois que ça ne pourrait pas l’faire parce qu’il y aurait (autant que je comprenne ce que je lis ici) ré-élection pour pourvoir les postes des seuls démissionnaires et pas de l’ensemble du conseil.
Je lis ainsi ici : Les démissions des conseillers municipaux n’ont pas les mêmes conséquences cependant selon qu’elles se produisent dans des communes qui ont 3 500 habitants et plus ou dans des communes de moins de 3 500 habitants …
Dans les communes de moins de 3 500 habitants, l’article L. 258 du code électoral prévoit des élections complémentaires, et non pas un renouvellement intégral, lorsque le conseil municipal a perdu, par l’effet des vacances survenues, le tiers de ses membres.
Le mandat du maire, s’il ne démissionne pas, se poursuit dans ce cas jusqu’à son terme. Il appartient alors au maire de tenir compte du résultat des élections et de rechercher, avec la majorité du conseil municipal, les accords nécessaires pour une bonne administration de la commune. Si des dissensions persistantes au sein du conseil municipal étaient de nature à compromettre la gestion communale, une procédure de dissolution du conseil municipal pourrait être engagée.
24 mars 2008 at 19:24
Dans le cas de Saint-Martin qui t’intéresse :
cf le remplacement des conseillers municipaux des communes de moins de 3500 habitants Sources : - cf Article L. 258 du code électoral.
1-) Le principe d’une élection complémentaire
Lorsqu’un conseil municipal a perdu, par l’effet de vacances survenues, le tiers de ses membres, il est, dans le délai de trois mois à dater de la dernière vacance, procédé à des élections complémentaires.
Comme je te le disais, par définition, le vocable complémentaire implique que seuls les conseillers démissionnaires sont alors remplacés.
L’article L.270 (qui prévoit des dispositions différentes) est applicable aux communes de plus de 3500 habitants, d’où la confusion, je pense, sur cette rumeur précipitée de démission collective de l’opposition.
24 mars 2008 at 19:39
Voilà, donc certains nourrissent d’impossibles espoirs …
Cela étant Olivier, je ne pense pas que la situation soit si impossible pour Saint Martin …
24 mars 2008 at 19:40
Bah voilà, le temps que je rédige, je suis doublé sur le fil par Olivier.
NB : mon billet est de portée générale. Cette élection 2008 est emblématique car nous avons vu ici tous les cas de figure possibles imaginables et inimaginables.
24 mars 2008 at 20:30
he… he… j’ai pas de mérite, nous en avions discuté hier soir, alors forcément j’étais allé chercher quelques sources
Cela dit tu as raison, luc, ce n’est pas pour Saint-Martin que la situation est impossible c’est pour les élus de la liste Cathala… Oups ! pardon, je voulais dire de la liste Mallet
24 mars 2008 at 20:46
Moi je me demande pourquoi nous avons encore en France 36.000 communes. L’inter-communalité, si mal connue, me semble une solution, mais pas “en plus” plutôt “à la place de”.
24 mars 2008 at 21:38
Bonjour,
La rationalité, la technocratie, plaident certes pour une modification du régime des plus petites communes.
C’est notre esprit cartésien qui le veut, à nous les inventeurs du système métrique et des départements. Cela n’a pas empêché les anglos saxons d’être parvenu, avec leur esprit pragmatique, à nous imposer leurs normes de fait (les écrans où nous dialoguons sont mesurés en pouces).
Pour ma part, j’aime bien ce système où on peut choisir ses têtes et j’aime bien aussi qu’on ait 36000 communes, héritage du temps où notre pays était le plus peuplé d’Europe d’une population très dispersée.
La population des plus petites communes n’est plus si importante qu’on doive lui imposer un changement de régime.
J’avais calculé le nombre de fonctionnaires qu’il faudrait pour remplacer nos élus , fonctionnaires (j’en suis un) pourrait on d’ailleurs les obliger à s’exiler dans des coins paumés avant qu’ils puissent en repartir le plus vite possible (il y a des endroits où il est difficile de recruter).
Alors avec tous ses défauts notre système électif me parait être le plus humain le plus démocratique, le plus proche des citoyens, celui qui offre le plus de liberté, celui où l’équation personnelle compte le plus, celui par lequel des gens qui ne se seraient de prime abord jamais intégrés dans des appareils, se sont un jour retrouvés élus sans trop l’avoir cherché.
Il est vrai que, comme le disait fernand raynaud à propos des airelles, ce n’est possible que dans les plus petits villages où les gens se connaissent bien!
Amitiés
25 mars 2008 at 12:04
> frangineàmoije : Bonne question mais ce n’est pas si simple. Si la fusion des communes a fonctionné en Allemagne, elle a été tentée en 1971 en France et cela a été globalement un échec. Mais effectivement, lorsque le degré d’intégration des compétences est très poussé, la question du maintien des communes peut se poser. Sauf que, certaines compétences, des maires en particulier ne peuvent être déléguées, les pouvoirs de police entre autres, mais aussi toutes les fonctions qu’il accomplit en qualité d’agent de l’État.
> Bienvenue LambdaUlé.
Vibrant plaidoyer, mais je ne propose pas de supprimer les communes mais seulement de remédier aux difficultés de fonctionnement des conseils municipaux pour les communes dont l’importance de budget le justifie. Il est des réalités démographiques liées au tourisme que le code électoral ignore, et c’est bien dommage.
Votre vison du panachage avec l’équation individuelle est romantique, Elle ne résiste pas ici, à l’examen des faits.
25 mars 2008 at 12:37
Je suis quelque peu surpris du lapsus révélateur de zablo concernant Cathala qui propulserait la liste Mallet.
Car aprés Rieux qui piloterait la liste Déchelette on se demande bien qui fait quoi dans cette municipalité.
Zablo, te serait-il possible d’expliciter ce lapsus.
Merci de ta réponse.
25 mars 2008 at 12:39
Dans un monde de brutes il faut bien quelques romantiques!
faisant partie d’une association qui lutte pour la sauvegarde et le développement des communes de moins de 3500 habitants, j’ai vu de fait toute l’implication et le dévouement des élus des petites communes dans ce système. Le système de liste ne permet pas toujours pour diverses raisons de trouver assez de candidats pour une alternative valable. J’ai aussi vécu et subi durement les inconvénients de ce système des petites communes et pourtant j’y suis encore et toujours favorable. Donc romantique mais pas aveugle et toujours intéressé par les éléments du débat.
25 mars 2008 at 12:57
Oui, vous avez raison.
25 mars 2008 at 13:35
Cher Elcab…
A vrai dire ce n’était pas un lapsus putôt un clin d’œil… la vie politique martinaise ayant été marquée pendant des années par les tribulations du couple des frères ennemis, Georgine Lafontaine et Roger Cathala (l’un épluchait les oignons, l’autre pleurait), il aurait été bien étonnant de ne pas retrouver cette structuration des rapports de force en filigrane dans la dernière élection.
La manière dont s’est construit le second tour semble confirmer cette hypothèse : malgré le maintien de la liste Lafontaine tout le monde a pu observer simultanément (même depuis Bordeaux
) une alliance objective de celle-ci avec la liste Déchelette. Les termes en sont d’ailleurs apparus assez lisiblement lors des premiers essais de mise en place d’une gouvernance originale (c’est le moins que l’on puisse dire) à Saint-Martin.
Les élections de 2001 se sont jouées sur fond de conflit concernant les modalités de commercialisation du bâtiment de l’ancienne perception à Saint-Martin ; il semblerait que cette année les uns et les autres aient joué une sorte de match retour… Par contre, je ne suis pas devin, je ne saurai dire au final à qui ira le belle… Réponse dans quelques mois.
26 mars 2008 at 20:59
Quoiqu’il en soit, qu’il soit bien clair que mon article était évidemment de portée générale.
26 mars 2008 at 22:06
he… he… tu as raison de le souligner : toute ressemblance avec des personnes ou des situations existantes ou ayant existé ne saurait être que fortuite.
2 avril 2008 at 13:44
Bonjour Marcus, bonjour à tous. Ayant été co-listière de la liste Mallet, je ne suis pas intervenue du tout d’une manière ou d’une autre sur le net durant la campage, mais n’ayant pas été élue, je me permets maintenant de parler. La liste Mallet n’a jamais été piloté par Roger Cathala, et je dirai bien au contraire. Les relations entre Guy Mallet et Roger Cathala n’ont pas débuté tendrement, mais se sont apaisées au fil des mois. J’ai moi-même appris cette rumeur de soutien une semaine avant le premier tour, et les rumeurs de soutien financier par Roger Cathala lui-même, à côté duquel je me trouvais lors de l’élection du maire. Je lui ai d’ailleurs proposé, en plaisantant je le précise, de lui transmettre quelques frais que j’aurai pu avoir!!!!!!! En effet, nous avons tous participer aux frais de campagne, à des hauteurs différentes mais chacun a mis la main à sa poche.Cela uniquement pour les frais de campagne, car je ne parle pas des coups de fils ou des déplacements effectués pour me renseigner sur la faisabilité de nos projets. Quant à Zablo, quand il parle d’une alliance objective entre la liste Déchelette et la liste Lafontaine, je suis très loin de penser que tout cela est objectif, mais bien au contraire subjectif. Car si l’on pense objectivement à l’intérêt de Saint Martin, et Marcus parlait de construction de liste, les martinais au premier tour ont plébiscité une liste complémentaire, composée d’individus arrivant de divers horizons, prêts à s’investir pour leur commune. Pour ma part, et ça fait beaucoup sourire, il m’a fallu neuf mois pour accepter la proposition de Guy Mallet. Si je l’ai fait c’est parce que j’estimais avoir la disponibilité et l’envie de m’impliquer. Je ne l’ai pas fait pour faire du nombre…. Quand je pense à Déchelette, je pense à Virenque: il a été élu à l’insu de son plein gré. Tu vois Marcus, mon côté sportif finit toujours par ressortir!!!! Amitiés à tous. Parfem.
2 avril 2008 at 19:46
Je précise que toutes mes remarques étaient très distanciées par rapport à cette élection, la vie publique martinaise m’ayant surtout définitivement ancré dans la conviction que ma carte d’électeur elle-même avait sa place au grenier parmi toutes les vieilleries auxquelles on ne touche plus jamais.
En évoquant le jeu des alliances ou les figures fantomatiques qui apparaissent et disparaissent derrière la composition des listes puis des équipes, je n’évoque naturellement pas des faits conscients mais plutôt l’amusante inconscience des acteurs de ces jeux de dupes.
2 avril 2008 at 20:05
Oui, oui, je sais que vous prenez cela de très loin, et certainement très lucidement, au vu de vos propres expériences. J’ai quelques souvenirs d’affiche de campagne me semble-t-il.
2 avril 2008 at 20:50
Oh… les expériences sont plutôt venues après. Cette candidature était née presque par hasard mais le résultat moitié anecdotique, moitié significatif avait suffisamment inquiété les habitués des scrutins pour que, par la suite, la question me soit régulièrement posée de ce que je ferai la prochaine fois.
J’ai donc pu voir presque de l’intérieur pendant quelques années comment raisonne tout ce petit monde de gens très bien dans un système pervers. Et je ne cible ni Saint-Martin ou l’Ile-de-Ré en particulier, j’ai pu constater en échangeant avec d’autres personnes vivant dans d’autres lieux que les schémas se reproduisaient toujours à l’identique.
Mon plus beau souvenir restera le jour où je me suis retrouvé côte à côte avec Georgine Lafontaine chez le coiffeur sur l’Ilot avec nos drôles de têtes d’après shampoing. Ce n’était pas Yalta mais ça aurait pu se prendre pour Yalta.
Quand à Patrice Déchelette il a toute ma sympathie, il fut le professeur de technologie de deux de mes enfants, son seul vrai défaut est d’avoir une poignée de main à vous écrabouiller les phalanges (on met toujours au moins 24 heures à s’en remettre) j’ai d’ailleurs eu le plaisir de le féliciter directement de son élection radicale.
Enfin pour être équilibré et prendre une figure connue sur la liste Mallet, il est clair que, si je ne pense pas que Thierry Poitte puisse en quelque manière que ce soit contribuer à un renouvellement en profondeur des pratiques démocratiques dans ce pays, ses réflexions ne peuvent pas faire de mal
J’en suis même arrivé à ne plus me formaliser quand j’observe les pathologies du pouvoir qui torturent et procurent de si intenses expressions de plaisir sur les visages d’un Léon Gendre ou d’un Lionel Quillet, je sens que cela leur fait tellement de bien que ce serait cruel de chercher à les priver de ces petites satisfactions finalement assez innocentes. Qui serais-je pour me permettre de priver de braves gens de leur plaisir ?
2 avril 2008 at 21:24
Bonsoir Parfem,
Je suis très heureux de te voir passé par ici et bien déçu avec toi. A 1 voix, (2 avec le maléfice de l’âge) c’est rageant.
Ndlr : rappelons que Parfem est au Tableau d’Honneur, citée à l’ordre de la division.